Déposée le 12 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ RAYAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-40 du 5 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHEZ RAYAN domicilié(e) 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHEZ RAYAN, M. AOUNI Oualid domicilié(e) 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France.
La marque FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945533.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEZ RAYAN, SARL - 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France
CHEZ RAYAN, M. AOUNI Oualid - 16 RUE JACQUES VACHE - 93200 - SAINT DENIS - France
Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40
Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
« Viande, volaille et gibier, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, lait et produits laitiers, beurre, fromages, charcuterie, oeufs de poules élevés en libre parcours tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes ; non industrielles. Poisson, extraits de viande, graisses alimentaires,, conserves de viande ou de poisson, ».
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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